DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Le projet de répartition des ressources enseignantes est déposé et discuté en rencontre collège‐syndicat (RCS).
Par la suite, les allocations allouées à chaque discipline sont transmises dans les départements conformément
à la période indiquée à l’échéancier du personnel enseignant de l’enseignement ordinaire. Les responsables de
la coordination départementale sont invités à préparer leur projet de répartition de la charge enseignante et le
soumettre à la Direction des études (DÉ) selon les délais convenus à l’échéancier du personnel enseignant.
Il est à noter que les allocations consenties sont revues et mises à jour en octobre pour refléter le plus
adéquatement possible la situation de l’hiver. De plus, des révisions relatives aux inscriptions se font deux fois
par année, soit en août pour la session d’automne, et en janvier pour la session d’hiver.
Flash-négo – 7 mars 2023
14 mars 2023